L'Inde prolonge les ordonnances de contrôle de qualité pour 18 produits chimiques

L'Inde prolonge les ordonnances de contrôle de qualité pour 18 produits chimiques

Le Département indien des produits chimiques et pétrochimiques (DCPC) a étendu les ordonnances de contrôle de la qualité (QCO) pour plusieurs produits chimiques. Les notifications ont été publiées dans la Gazette de l'Inde les 5, 6, 7 et 18 mars 2024 respectivement, en consultation avec le Bureau des normes indiennes (BIS), prolongeant les dates d'application des QCO pour 18 produits chimiques. 

Les produits chimiques et les dates révisées ainsi que les notifications publiées sont les suivants :  

La notification publiée le 5 Mars 2024 comprend 3 produits chimiques : 

Produits chimiques Norme indienne Date de mise en oeuvre 
Bêta Picoline Spécification IS 16112:2013 pour la bêta-picoline 13 Mars 2025 
Tripolyphosphate de sodium IS 6100:2021 Tripolyphosphate de sodium, anhydre, spécification technique 13 Mars 2025   
Pyridine IS 8058 : 2018 Pyridine - spécification 13 Mars 2025 

La notification publiée le 6 Mars 2024 comprend les 5 produits chimiques suivants : 

Produits chimiques Norme indienne Date de mise en oeuvre 
Dichlorure d'éthylène IS 869 : 2020 Spécification pour le dichlorure d'éthylène 12 Septembre, 2024 
Polycarbonate IS 14434 : 2023 Matériaux de moulage et d'extrusion en polycarbonate — Spécification 12 Septembre, 2024 
Monomère de chlorure de vinyle IS 17442 : 2020 Monomère de chlorure de vinyle — Spécification 12 Septembre, 2024 
p-xylène IS 17370 : 2023 p-Xylène — Spécification 19 Septembre, 2024 
Polyuréthanes IS 17397 (Partie 1) : 2022 Plastiques — Polyuréthanes thermoplastiques pour le moulage et l'extrusion Partie 1 Système de désignation et spécifications 19 Septembre, 2024 

La notification publiée le 7 Mars 2024 comprend les 6 produits chimiques suivants : 

Produits chimiques Norme indienne Date de mise en oeuvre 
L'acide laurique IS 10931 : 2023 Acide laurique — Spécification  24 Octobre, 2024 
Huile acide IS 12029 : 2023 Huile acide — Spécification 24 Octobre, 2024 
Acides gras de palme IS 12067 : 2023 Acides gras de palme — Spécification 24 Octobre, 2024 
Acides gras de son de riz IS 12068 : 1987 Spécification pour les acides gras de son de riz 24 Octobre, 2024 
Acides gras de noix de coco IS 12069 : 2023 Acides gras de noix de coco — Spécification 24 Octobre, 2024 
Acides gras de son de riz hydrogénés IS 12361 : 2023 Acides gras de son de riz partiellement hydrogénés — Spécification 24 Octobre, 2024 

La notification publiée le 18 Mars 2024 comprend les 4 produits chimiques suivants : 

Produits chimiques Norme indienne Date de mise en oeuvre 
Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle IS 13601 : 1993 Copolymères d'éthylène-acétate de vinyle (EVA) pour son utilisation sûre en contact avec des denrées alimentaires, des produits pharmaceutiques et de l'eau potable   3 Octobre, 2024 
Acétonitrile IS 12540 : 2023 Acrylonitrile — Spécification 24 Octobre, 2024 
Styrène (Vinyl Benzène) IS 4105 : 2023 Styrène (vinylbenzène) — Spécification 24 Octobre, 2024 
L'anhydride maléique IS 5149 : 2020 Spécification pour l'anhydride maléique, technique 24 Octobre, 2024 

Le Quality Control Order exige que les substances concernées portent la marque de certification du Bureau of Indian Standards, garantissant ainsi que les règles existantes restent en vigueur jusqu'à la mise en œuvre des nouveaux QCO. 

Nous reconnaissons que les informations ci-dessus ont été compilées par le DCPC (Département des produits chimiques et pétrochimiques).

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